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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
539
Centre reference
334
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Santé et sécurité au travail
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
283
Transport routier
115
Marchandises dangereuses
105
Transport ferroviaire
100
Transport maritime
90
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
(-) Marine
Publications
7
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Date
2024
6
(-) 2023
2022
2
(-) 2021
2020
24
2019
7
2018
5
2017
4
2016
1
2011
3
2010
2
Catégorie
Maritime
7
Aviation
1
Type de contenu
Page
8
Type
Type