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Affichage de 31 à 40 sur 127 des éléments.
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Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE B - Termes non définis utilisés couramment
1
Sécurité ferroviaire
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE C
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
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Aviation
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218
Publications
178
Services aériens commerciaux
75
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
168
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
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Transparence
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Politiques
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
39
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Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Marine
2
Date
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90
2023
182
2022
74
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2020
105
2019
185
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2014
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2013
9
(-) 2012
(-) 2011
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
65
Maritime
19
Corporate
17
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
122
Publication
4
Service
1
Type
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