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Transports Canada
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Sécurité et Sûreté
1
Message du ministre
1
Contexte opérationnel et principaux risques
1
Renseignements supplémentaires
1
Transports Canada explore la technologie des drones pour l’Arctique canadien
1
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
1
Aperçu des résultats
1
Plan de protection des océans : un système de sécurité maritime de calibre mondial - prévention et intervention
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
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Sujets
Aviation
619
Centre reference
364
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
160
Circulaires d'information
146
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Avis de navigabilité
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
111
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Services aériens commerciaux
14
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
343
(-) Services généraux
Lois et règlements
63
Consultations
43
Transparence
27
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport routier
120
Transport ferroviaire
111
Marchandises dangereuses
67
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Publications
16
Marine
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
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180
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74
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2020
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2017
65
2016
88
2015
224
2014
11
(-) 2013
2012
28
2011
13
2010
74
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
55
Aviation
47
Maritime
30
Routier
11
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
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154
Publication
4
Type
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