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Transports Canada
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Affichage de 111 à 119 sur 119 des éléments.
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Autoriser les numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
264
Centre reference
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Publications
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Sécurité des drones
13
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
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Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
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Sûreté aérienne
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2
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65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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28
Programmes
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Campagnes
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Publications
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Marine
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2020
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2017
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2015
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2013
13
2012
59
2011
40
2010
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2009
2
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1
Catégorie
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Corporate
24
Maritime
19
Routier
9
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
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116
Publication
3
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