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Transports Canada
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Recherche
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2014-2015
1
Réponses aux recommandations du Bureau de la sécurité des transports
1
Formulaires PDF
1
Rapports financiers de Transports Canada
1
Rapports d'évaluation
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
36
Services aériens commerciaux
30
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
156
Consultations
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Galerie de vidéos
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Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
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Transport ferroviaire
128
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
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Campagnes
15
Publications
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Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
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2014
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2013
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2012
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2011
6
2010
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2009
2
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1
Catégorie
Aviation
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Corporate
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Maritime
32
Routier
16
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
457
Publication
55
Service
1
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