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Affichage de 121 à 130 sur 352 des éléments.
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 106.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.07a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 703.38, 704.33 ET 705.40 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET DES DIVISIONS 723.38(3)c)(ii)(A) ET 724.33(3)c)(ii)(A) AINSI QUE DE LA SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMME...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 302.07(1)a)(i) et (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA RUBRIQUE 5.3.5.1 DU DOCUMENT INTITULÉ AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312F, 4e éd.)
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.124(1)b) ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(B) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC), AINSI QUE DES ALINÉAS 7.3.1a) DE LA SECTION FORMATION INITIALE PARTIE SEPT, ET 7.1.1a) DE LA SECTION FORMATION ANNUE...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 507.07 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.124(1)b) ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(B) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES ALINÉAS 7.1.1.a. DE LA FORMATION ANNUELLE PARTIE SEPT ET 7.3.1.a. DE LA FORMATION INITIALE PARTIE SEPT DE LA NORME D...
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
114
Publications
65
Navigabilité des aéronefs
30
Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
136
Marchandises dangereuses
69
Transport routier
61
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Rapports prioritaires
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Programmes
43
Transport ferroviaire
31
Marine
9
Publications
7
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Initiatives
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
106
(-) 2023
2022
77
2021
138
2020
380
2019
493
2018
289
(-) 2017
2016
71
2015
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2014
65
2013
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2012
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2011
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2010
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2009
191
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
287
Maritime
19
Routier
15
Ferroviaire
11
Surface
1
Type de contenu
Page
289
Publication
43
Service
16
Sujet
4
Type
Type