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Recherche
Fonds national des corridors commerciaux
1
Bases de données et recherches
1
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.25(2)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Sûreté aérienne
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Piper PA28-140 - Alerte de difficultés en service
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 704.69 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AFIN DE FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES SYSTÈMES DE GESTION DE LA SÉCURITÉ PAR LES EXPLOITANTS D’AÉROPORT
1
Airbus A330 - Avis de difficultés en service
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(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
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Transport routier
262
Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Centre innovation
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Programmes
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Ferroviaire
22
Corporate
4
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
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643
Publication
75
Sujet
9
Service
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Type