Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 71 à 80 sur 236 des éléments.
Recherche
Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Les Transports au Canada 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les Transports au Canada 2010
1
Les Transports au Canada 2011
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses : Modifications réglementaires
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses : À propos de ce règlement
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Transports Canada Plan ministériel 2020-2021
1
Frais en vertu du pouvoir du ministère pour 2018 à 2019
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page courante
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
575
Centre reference
284
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
61
Consultations
53
Transparence
53
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
Transport routier
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
98
2023
188
2022
75
(-) 2021
(-) 2020
2019
207
2018
69
2017
73
2016
92
2015
239
2014
11
2013
13
2012
57
2011
39
2010
534
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
104
Corporate
59
Maritime
31
Routier
15
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
223
Publication
10
Sujet
2
Service
1
Type
Type