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Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Initiatives de transport des marchandises dangereuses prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Dernières mises à jour sur l’examen réglementaire ciblé - Février 2021
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 Appendice O
1
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Aviation
197
Centre reference
105
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
59
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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(-) Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
Publications
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12
Navigabilité des aéronefs
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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(-) Lois et règlements
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
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2
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Catégorie
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37
Routier
4
Corporate
3
Ferroviaire
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