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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 567 des éléments.
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Partie VI - Prévention et contrôle des avaries
1
Nouveau règlement sur les prescriptions en matière de stations radio pour les navires
1
Prévention
1
Préambule
1
Marchandises et interface navire-port
1
15 - Marques
1
3 - Combinaisons d’immersion, combinaisons de protection contre les éléments et moyens de protection thermique
1
Application
1
Chapitre I – Généralités
1
Application des directives
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
23
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
10
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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(-) Transport maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Marchandises dangereuses
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86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
535
Aviation
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
327
Publication
239
Service
1
Type
Type