Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 131 à 140 sur 1068 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(B) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DES ALINÉAS 7.3.1 a) CONCERNANT LA FORMATION INITIALE ET 7.1.1 a) CONCERNANT LA FORMATION ANNUELLE (PARTIE SEPT) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS ...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.27(3) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L'ALINÉA 3.4.2 d) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUT TEMPS (CATÉGORIES II ET III) (TP 1490), PRIS EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 521.158 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN EN CE QUI A TRAIT AUX EXIGENCES DE L’ARTICLE 25.787a) DE LA PARTIE 25 DES FEDERAL AVIATION REGULATIONS (FAR) DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 401.03(1)a) du RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'ARRÊTÉ D'URGENCE VISANT LES EXPLOITANTS PRIVÉS
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.29(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page courante
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page
18
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
519
Publications
199
Services aériens commerciaux
100
Navigabilité des aéronefs
78
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Sécurité des drones
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Services généraux
298
Transport maritime
284
Marchandises dangereuses
150
Transport ferroviaire
98
Transport routier
94
Centre d’innovation
60
Programmes
41
Initiatives
25
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
23
Publications
22
Marine
16
Campagnes
12
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
119
(-) 2023
2022
75
2021
136
(-) 2020
2019
491
2018
287
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
(-) 2012
(-) 2011
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1060
Surface
2
Type de contenu
Page
869
Publication
172
Service
16
Sujet
11
Type
Type