Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 591 à 600 sur 1092 des éléments.
Recherche
Appendice 3 – Amélioration des marges de sécurité opérationnelles au décollage
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 703.38, 704.33 ET 705.40 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET DES DIVISIONS 723.38(3)c)(ii)(A) ET 724.33(3)c)(ii)(A) AINSI QUE DE LA SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMME...
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe D
1
Comparution du ministre Garneau, le 12 mars 2020 au Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes concernant la certification des aéronefs
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 403.03 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 566.07(2)b) DE LA NORME DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DES TECHNICIENS D’ENTRETIEN D’AÉRONEFS
1
Vol en avion ultraléger - Maintenance
1
Transport de passagers
1
Circulaire d'information (CI)Nº 500-014
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
56
Page
57
Page
58
Page
59
Page courante
60
Page
61
Page
62
Page
63
Page
64
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
498
Publications
125
Services aériens commerciaux
66
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
214
(-) Services généraux
Lois et règlements
63
Transparence
54
Consultations
53
Politiques
4
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Marchandises dangereuses
111
Transport ferroviaire
109
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
23
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
195
2023
349
2022
170
(-) 2021
(-) 2020
2019
658
2018
371
2017
139
2016
156
2015
352
2014
76
2013
140
2012
175
(-) 2011
2010
1758
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
920
Corporate
66
Maritime
33
Routier
22
Ferroviaire
13
TMD
5
Surface
4
Type de contenu
Page
969
Publication
109
Sujet
13
Service
1
Type
Type