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Affichage de 81 à 90 sur 1362 des éléments.
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
2.3 Phase II – Élaboration d’un cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
564
Publications
144
Services aériens commerciaux
89
Navigabilité des aéronefs
71
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
69
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Accidents d'aviation et enquêtes
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
507
Transport maritime
316
(-) Transport ferroviaire
Règles
61
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
13
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Normes
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
174
Transport routier
129
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
27
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
3
Date
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2022
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(-) 2021
(-) 2020
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2017
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2014
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2013
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(-) 2012
2011
205
2010
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(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1158
Ferroviaire
174
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
1102
Publication
240
Sujet
18
Service
2
Type
Type