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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 126 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Protocole d’entente
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Liste des organisations intéressées
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
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Sujets
Aviation
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Services généraux
404
Transport maritime
350
Sécurité maritime
294
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Marchandises dangereuses
143
Transport routier
128
(-) Transport ferroviaire
Règles
53
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
3
Normes
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Publications
19
Campagnes
11
Marine
7
Examens législatifs
1
Date
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26
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73
(-) 2021
2020
34
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30
2017
5
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16
(-) 2015
2014
23
(-) 2013
2012
32
2011
1
2010
6
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
121
Maritime
3
Surface
1
Type de contenu
Publication
104
Page
22
Type
Type