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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 294 des éléments.
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8.0 Pratiques opérationnelles
1
Information sur le document
1
Section 3 - Annexes
1
3.0 Zones de contrôle des glaces
1
Chapitre 6 - Prévention et préparation aux situations d'urgence
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin : 06/1989
1
No de bulletin : 11/1986
1
Bulletin No.: 03/2001
1
No de bulletin : 06/1983
1
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Sujets
Aviation
686
Centre reference
411
Publications
87
Services aériens commerciaux
26
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
329
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
267
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
125
Transport ferroviaire
118
Transport routier
110
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
16
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
65
2023
54
2022
39
(-) 2021
2020
124
2019
108
2018
113
2017
87
2016
107
(-) 2015
2014
61
(-) 2013
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
278
Aviation
5
Surface
1
Type de contenu
Page
240
Publication
53
Service
1
Type
Type