Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1291 à 1300 sur 1331 des éléments.
Recherche
EXEMPTION RELATIVE À L'ARTICLE 549.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AU CHAPITRE 549 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ – AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » — Consultation publique de Transports Canada sur la modernisation des frais liés aux services d'inspection des cargaisons maritimes
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 1999-08
1
Contactez-nous / Personnes-ressources
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre E - Installation motrice - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.33(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION AUX PARAGRAPHES 602.128(1) ET (2) ET AUX PARAGRAPHES 602.129(1) ET (3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2004-01 : Licences des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
… du fabricant). Pour citer des références comme l’
AC
43.13 de la FAA, il faut indiquer un chapitre, une section …
0.857
Tubulures flexibles d’alimentation en carburant de Pratt & Whitney Canada moteurs de la série PW100 - Avis de difficultés en service
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
126
Page
127
Page
128
Page
129
Page courante
130
Page
131
Page
132
Page
133
Page
134
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
628
Publications
124
Services aériens commerciaux
33
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
345
Transport routier
304
(-) Services généraux
Lois et règlements
112
Consultations
61
Transparence
56
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
10
Publications
8
Contenants
7
Bulletin de nouvelles
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Transport ferroviaire
127
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
221
2023
345
2022
181
(-) 2021
2020
487
(-) 2019
2018
379
2017
172
2016
197
2015
385
2014
94
(-) 2013
2012
193
2011
218
2010
1760
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
973
TMD
156
Corporate
94
Maritime
43
Routier
18
Ferroviaire
13
Surface
3
Type de contenu
Page
1196
Publication
125
Sujet
9
Service
1
Type
Type