Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 881 à 890 sur 1321 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 5.1a), 5.1b) ET 9.3.1a) ET DES ARTICLES 9.4.2, 10.4.1 ET 10.5.1 DU CHAPITRE 2 DE LA NORME 821 - ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCU...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.26(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application de l'article 507.07 du Règlement de l'aviation canadien
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime : Rapport « Ce que nous avons entendu »
1
Protocoles d'entente - Chine
1
Des systèmes de freinage d'urgence automatiques devraient-ils être exigés sur les nouveaux véhicules?
1
Protocoles d'entente - Commonwealth des états indépendants et la république de Géorgie
1
Guides de test en vol
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
85
Page
86
Page
87
Page
88
Page courante
89
Page
90
Page
91
Page
92
Page
93
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
539
Publications
112
Navigabilité des aéronefs
82
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Services aériens commerciaux
43
Sécurité des drones
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
396
(-) Services généraux
Transparence
190
Lois et règlements
78
Consultations
68
Galerie de vidéos
8
Politiques
5
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
190
Marchandises dangereuses
151
Transport ferroviaire
147
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
37
Marine
19
Campagnes
16
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
188
(-) 2023
2022
146
(-) 2021
(-) 2020
2019
637
2018
341
2017
134
2016
156
2015
352
2014
76
(-) 2013
2012
175
2011
208
2010
1758
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
989
Corporate
109
Maritime
44
Routier
22
Ferroviaire
10
TMD
10
Surface
5
Type de contenu
Page
1173
Publication
115
Service
17
Sujet
16
Type
Type