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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Sujets
Aviation
396
Services généraux
107
Lois et règlements
55
Consultations
30
Transparence
14
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
(-) Rapports d'évaluation
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
97
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
8
(-) Lignes directrices
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
4
Publications
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Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Accords et arrangements internationaux
4
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Désactivation des sacs gonflables
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Marine
2
Certification des aéronefs
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Date
2023
3
2022
1
(-) 2021
2019
5
(-) 2014
2013
5
2012
5
2011
1
Catégorie
Ferroviaire
5
Aviation
2
Type de contenu
Publication
5
Page
2
Type
Type