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Affichage de 801 à 810 sur 838 des éléments.
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Guide du demandeur - Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Lettre de politique (LP) N° 551-003 Édition 1
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DES ALINÉAS 702.22(1)a) ET 702.22(3)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Avis important : Programme d’autoformation 2022-2023 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
1
Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
1
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Modèle no1
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
39
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
8
Publications
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Passages à niveau
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Normes
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Politiques
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
143
Transport maritime
124
Transport routier
88
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Programmes
Programmes de financement
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
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Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
23
Publications
9
Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
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(-) 2021
2020
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2019
557
2018
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2017
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2016
86
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2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
603
Ferroviaire
178
Routier
7
Corporate
4
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
639
Publication
187
Service
6
Sujet
6
Type
Type