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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 696 des éléments.
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
7.4 La CRM dans les opérations en ligne
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
4.1 Cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
359
Publications
78
Navigabilité des aéronefs
35
Services aériens commerciaux
28
Sécurité des drones
25
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
498
Marchandises dangereuses
137
Transport maritime
135
Sécurité maritime
95
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Navigation dans l'Arctique
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
133
Transport routier
120
Centre d’innovation
60
Programmes
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
(-) Marine
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
126
(-) 2023
2022
79
(-) 2021
2020
395
2019
500
2018
295
2017
92
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
132
2012
155
2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
665
Maritime
7
Surface
2
Type de contenu
Page
636
Publication
34
Service
17
Sujet
9
Type
Type