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Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
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Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
Ford Explorer 2011-2015Risque de défaillance de la suspension arrière dans certaines conditions
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2015
1
Journée de la sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Publications
Marine
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Numéro 2/2021
6
Numéro 4/2021
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Numéro 3/2021
3
Examens législatifs
2
Numéro 1/2021
2
Programme de financement de la participation communautaire
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Programme national de surveillance aérienne
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(-) 2016
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2011
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Catégorie
Routier
10
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Maritime
1
Type de contenu
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10
Publication
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