Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 631 à 640 sur 659 des éléments.
Recherche
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
Présenter une proposition de programme de bourses d’études commémoratives : Aperçu
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 38 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 7.8.5a ET 7.6.8a DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Comment faire une demande
1
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
1
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-01
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Avant de faire votre demande
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
58
Page
59
Page
60
Page
61
Page
62
Page
63
Page courante
64
Page
65
Page
66
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
292
Publications
92
Navigabilité des aéronefs
37
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
338
Transport maritime
175
Marchandises dangereuses
141
Transport routier
122
Transport ferroviaire
105
Centre d’innovation
60
(-) Programmes
Programmes de financement
32
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
11
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
122
(-) 2023
2022
127
(-) 2021
2020
403
2019
515
2018
318
(-) 2017
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
575
Routier
15
Maritime
12
Corporate
7
Ferroviaire
5
Surface
3
Type de contenu
Page
570
Publication
57
Service
22
Sujet
10
Type
Type