Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 261 des éléments.
Recherche
Consultations
1
Partager et visionner des idées : Groupe de travail sur le transport interurbain par autobus
1
Consultation sur l’ajout proposé d’eaux navigables à l’Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC)
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Mesure de sécurité visant les lasers : questions et réponses
1
Ouvrages d’urgence
1
Les Transports au Canada 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
780
Centre reference
446
Publications
63
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
34
Sécurité des drones
25
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Consultations
84
Lois et règlements
75
Transparence
70
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
6
Politiques
4
Transport maritime
183
Transport ferroviaire
181
Marchandises dangereuses
138
Transport routier
112
Initiatives
89
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
27
Publications
27
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
91
2023
181
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
187
2018
56
2017
64
2016
87
2015
224
2014
12
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Corporate
74
Aviation
69
Maritime
45
Routier
22
Ferroviaire
16
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
249
Publication
11
Service
1
Type
Type