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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 273 des éléments.
Recherche
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
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Sujets
Aviation
807
Centre reference
447
Navigabilité des aéronefs
67
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
50
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
8
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
260
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
92
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Marchandises dangereuses
121
Transport ferroviaire
114
Transport routier
113
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
61
2022
40
(-) 2021
(-) 2020
2019
130
2018
116
2017
97
2016
112
2015
61
2014
61
2013
207
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
182
Aviation
60
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
240
Publication
28
Service
3
Sujet
2
Type
Type