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Affichage de 931 à 940 sur 953 des éléments.
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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 50
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.150(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
Mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 28/2020
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Exemption DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ARTICLE 3.1.3.5.3.6.1 DU Volume 1 DE L’AnnexE 10 DE LA Convention
1
Les drones et l'industrie : Une analyse des façons dont les drones changent le monde - avec Drone Delivery Canada
1
Équipage marin jugé essentiel - BSN No.: 06/2020
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Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
416
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
182
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
64
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
108
Marchandises dangereuses
101
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
23
Dispositifs de consignation électronique
10
Research and testing
10
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
(-) Campagnes
Journée de la sécurité des drones
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Examens législatifs
2
Date
2024
216
2023
249
2022
155
(-) 2021
(-) 2020
2019
799
2018
407
2017
181
2016
180
2015
273
2014
130
2013
378
2012
220
2011
274
2010
2129
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
697
Maritime
128
Routier
82
Corporate
3
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
871
Publication
61
Sujet
14
Service
7
Type
Type