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Transports Canada
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Passages à niveau privés
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Politique sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
1
Ébauche - Règlement sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Norme de Transports Canada sur les modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL) de passages à niveau rail-route
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Sujets
Aviation
426
Centre reference
268
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
170
Transport maritime
100
Sécurité maritime
48
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
8
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
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Marchandises dangereuses
93
(-) Transport ferroviaire
Règles
30
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Campagnes
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Marine
7
Publications
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Date
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2017
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2016
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2015
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2014
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2013
12
2012
32
2011
1
2010
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(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
77
Maritime
10
Aviation
6
Surface
1
Type de contenu
Publication
78
Page
22
Service
1
Type
Type