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Transports Canada
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Obtenir un certificat de pilote de drone
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Le Canada et les États-Unis
1
Transports Canada au service des Canadiens
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Consultations
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
1
Politique sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
1
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Sujets
Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Sécurité des drones
Innovation et collaboration en matière de drones
3
Licence de pilote de drone
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Marchandises dangereuses
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(-) Transport ferroviaire
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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2
Publications
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Normes
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Passages à niveau
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Politiques
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Sécurité ferroviaire
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Consultations
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Lois et règlements
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Transports Canada au service des Canadiens
7
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Politiques
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Transport maritime
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Initiatives
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Transport routier
24
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Publications
4
Marine
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0202
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Catégorie
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Aviation
18
Maritime
14
Corporate
13
Routier
7
TMD
3
Type de contenu
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90
Publication
67
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Type