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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 215 des éléments.
Recherche
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
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Sujets
Aviation
2065
Transport maritime
517
(-) Services généraux
Lois et règlements
82
Consultations
30
Transparence
15
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
2
Publications
2
Lignes directrices
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
61
Transport routier
61
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
52
Avis de navigabilité
45
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Circulaires d'information
24
Marchandises dangereuses
23
Programmes
14
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Campagnes
7
Publications
4
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
(-) Marine
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
84
2023
218
2022
147
(-) 2021
2020
131
2019
231
2018
90
2017
71
2016
101
2015
256
2014
34
2013
21
2012
54
(-) 2011
(-) 2010
2009
6
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
83
Aviation
73
Maritime
20
Corporate
19
Routier
9
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
148
Publication
67
Type
Type