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Affichage de 291 à 300 sur 3279 des éléments.
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2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.29(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1234
Services aériens commerciaux
543
Centre reference
366
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
77
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Navigabilité des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
17
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Aviation civile
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
569
Navigation dans l'Arctique
29
Inspection et certification des bâtiments
15
Conception
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Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
132
Consultations
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Transparence
43
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
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Politiques
2
Transport ferroviaire
210
Marchandises dangereuses
107
Transport routier
102
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
23
Marine
9
Publications
9
Infrastructure
1
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(-) 2021
2020
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2019
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2017
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2016
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2015
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2014
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2013
342
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2011
278
(-) 2010
2009
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2008
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181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
2433
Maritime
677
Corporate
63
Routier
18
Ferroviaire
16
TMD
8
Surface
3
Type de contenu
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1801
Publication
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