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Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Certification des aéronefs
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Services aériens commerciaux
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Avis de navigabilité
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Circulaires d'information
34
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
28
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
24
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
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Accords et arrangements internationaux
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Maintenance et construction des aéronefs
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Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
4
Sécurité des drones
26
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
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Transport ferroviaire
134
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
63
Centre d’innovation
60
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
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Marine
7
Publications
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2011
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2002
22
Catégorie
Aviation
235
Type de contenu
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227
Service
16
Sujet
1
Type
Type