Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 33 des éléments.
Recherche
Demande d'enregistrement auprès de Transports Canada
1
Sommaire de la Modification no 6
1
Les questions importantes de 1990 à 1992
1
Codes des types de GRV
1
Première modification
1
Troisième modification
1
Modification 11 au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Quatrième modification
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Septième modification
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page courante
2
Page
3
Page
4
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2014
Publications
1170
Services aériens commerciaux
539
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
506
Services généraux
152
Lois et règlements
103
Liste des règlements
93
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
89
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
54
Normes
32
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
5
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
108
Transport routier
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
31
(-) Marchandises dangereuses
Publications
5
Bulletin de nouvelles
4
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Bulletins
1
Date
2024
27
2023
38
2022
40
(-) 2021
2020
35
2019
77
2018
38
2017
37
2016
41
2015
33
2014
18
2013
18
(-) 2012
2011
10
(-) 2010
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
27
Aviation
3
Type de contenu
Page
24
Publication
9
Type
Type