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Affichage de 621 à 630 sur 2533 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 573.02 (11) DE LA NORME 573 ÉTABLI EN VERTU DU PARAGRAPHE 573.02(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Givrage d'aéronef pour l'aviation générale et bien plus
1
Non-conformité possible de matériaux de Kobe Steel Ltd. - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-03
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 549.5 : Annexe A
1
Avis d'annulation - Niveau fonctionnel de compétences linguistiques avant de se livrer à des communications radiotéléphoniques - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2017-04
1
Avis de navigabilité, B034, édition 3
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 521.158 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN EN CE QUI A TRAIT AU PARAGRAPHE 25.785(b) DE LA PARTIE 25 DES FEDERAL AVIATION REGULATIONS (FAR) DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1196
Services aériens commerciaux
530
Centre reference
524
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
61
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
754
Services généraux
321
Transport routier
306
Transport ferroviaire
131
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Sécurité ferroviaire
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
5
Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts
1
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
111
2023
144
2022
109
(-) 2021
2020
402
(-) 2019
2018
288
2017
88
2016
71
2015
221
2014
70
(-) 2013
2012
160
2011
205
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2472
Ferroviaire
32
Corporate
5
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1338
Publication
1185
Sujet
9
Service
1
Type
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