Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 141 à 150 sur 169 des éléments.
Recherche
Norme 625 Annexe 1 : Feux de position et anticollision - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 724 Annexe II : Contrôle de la compétence du pilote (CCP) - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 527 Appendice A - Instructions pour le maintien de la navigabilité - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice E : Processus d’élaboration des instructions de la maintenance - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice A : Travaux élémentaires - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Annexe 3 : Enregistreur numérique de données de vol (DFDR) pour avion - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page courante
15
Page
16
Page
17
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2485
Publications
1196
Services aériens commerciaux
530
Centre reference
524
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
61
Navigabilité des aéronefs
26
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Vidéos de sécurité des drones
5
Licence de pilote de drone
3
Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
754
Services généraux
321
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
117
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
61
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
306
Transport ferroviaire
131
Marchandises dangereuses
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
45
2023
29
2022
19
(-) 2021
2020
23
(-) 2019
2018
15
2017
31
2016
55
2015
218
2014
9
(-) 2013
2012
22
2011
1
(-) 2010
Catégorie
Aviation
132
Routier
11
Corporate
10
Ferroviaire
3
Maritime
3
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
Page
165
Publication
2
Sujet
2
Type
Type