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Transports Canada
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Affichage de 171 à 180 sur 421 des éléments.
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Avis et alertes de sécurité concernant les sièges d’auto pour enfant
1
Enquêtes closes sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)(b)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION AU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(iii), AUX ALINÉAS 705.106(1)c) ET d), AUX PARAGRAPHES 705.106(4) ET 705.113(1) ET À L’ALINÉA 705.113(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AUX PARAGRAPHES 725.106(1), 725.106(2), 725.106(3), 725.106(4) E...
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 173
1
Circulaire consultative (CC) No. 500-015 - Édition No. 01 - Annexe A
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Directive visant le personnel (DP)
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Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Avis de navigabilité
39
Circulaires d'information
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
29
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
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Services généraux
225
(-) Transport routier
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Sécurité des véhicules automobiles
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Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Commercial vehicles
4
Research and testing
4
Conduire en toute sécurité
3
Statistiques et données
3
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
94
Marchandises dangereuses
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
30
Campagnes
19
Publications
18
Marine
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
94
2022
82
(-) 2021
2020
234
2019
509
2018
188
2017
25
2016
23
2015
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2012
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2011
82
(-) 2010
2009
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2007
181
2006
332
2005
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2004
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
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Routier
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Ferroviaire
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Corporate
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Type de contenu
Page
331
Publication
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Sujet
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