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Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) ET DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD TP 12296 DÉCOULANT DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)c), DU SOUS-ALINÉA 704.108(1)b)(i) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) et c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 1.0, 3.0, 6.0, 6.2, 6.3 ET 7.1.1.1 DE LA NORME 622.11 « OPÉRATIONS DANS DES CONDITIONS DE GIVRAGE AU SOL» ÉTABLIE EN VERTU DU PARAGRAPHE 602.11(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 605.26(1)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 521.158(7) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN SEULEMENT EN CE QUI CONCERNE L'ALINÉA 3.2a)(1) DE LA CONDITION SPÉCIALE DE NAVIGABILITÉ 2010-02
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 1.1 DU CHAPITRE 1 DE LA NORME INTITULÉE ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN DÉCOULANT DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
Aviation
1992
Publications
1135
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
135
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
132
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
86
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
77
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
60
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
53
SATOPS - Rapport final - TP 13158
42
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
36
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
35
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
32
Guide de l'inspecteur de consultation rapide pour les approbations et inspections des systèmes de contrôle d'exploitation - TP 14216
29
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
23
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
22
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
19
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
18
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
16
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
16
Évaluation de l'efficacité des produits et techniques de lutte contre le péril aviaire - TP 13029
15
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
15
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
13
Guide des opérations d'ambulance aérienne - TP 10839
13
Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
12
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
11
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
11
Guide de l'instructeur de vol — Formation GPS - TP 12878
11
Manuel de formation générique des régulateurs de vol d'un exploitant aérien - TP 13498
11
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
11
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
11
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
10
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
9
Guide d'étude et de référence - Examens techniques des techniciens d'entretien d'aéronef - TP 14038
9
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
9
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
8
Dispositifs d'entraînement de vol - TP 13799
7
Facteurs de rendement humain pour les travaux et la maintenance élémentaires
7
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
6
Aviation civile Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
6
(-) Guide d'instructeur — Qualification sur hydravion - TP 12668
Sensibilisation au décrochage et à la vrille - TP 13747
6
Guide d'instructeur — VFR au-dessus de la couche - TP 12775
4
Prise de décisions du pilote — PDP - TP 13897
4
Spécimen d'examen - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14454
4
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
3
Aviation civile Approbation des calendriers de maintenance Manuel de politiques et procédures - TP 13094
3
Guide de test de progression en navigation VFR — Avion - TP 13779
2
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
2
Services aériens commerciaux
508
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
99
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
649
Services généraux
139
Transport routier
103
Transport ferroviaire
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
31
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
35
2023
39
2022
62
(-) 2021
2020
201
2019
306
2018
172
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
(-) 2013
2012
31
2011
83
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
228
Ferroviaire
22
Corporate
2
Type de contenu
Page
233
Publication
29
Type
Type