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Transports Canada
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Section 5 - Échange des communications entre le groupe marine de Transports Canada et la garde côtière canadienne
1
Réponse de la Sécurité maritime aux recommandations sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs
1
Section 4 - Extraits de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Étude comparative des règlements canadiens et américains sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs - sommaires et réponse de la Sécurité maritime
1
Section 7 - Guide des mesures de sécurité prévues pour les bâtiments entrants/sortants ayant une défaillance
1
Section 2 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique
1
Section 6 - Procédure d'appel durant les heures normales de travail (de 8 h à 16 h)
1
Section 1 - Le plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNRL)
1
Autres équipements
1
Section 3 - Désignation pré-établie des lieux de refuge
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Corporate
2
Surface
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Type de contenu
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353
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259
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