Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 251 à 260 sur 371 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 521.158 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 25.785(b) DE LA PARTIE 25 DES FEDERAL AVIATION REGULATIONS (FAR) DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Lettre de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs, LPM 21
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.29(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
MESURES POUR RÉDUIRE L’IMPACT DU SECTEUR DE L’AVIATION SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Liste des lois de transport ferroviaire
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
22
Page
23
Page
24
Page
25
Page courante
26
Page
27
Page
28
Page
29
Page
30
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
1928
Publications
1137
Services aériens commerciaux
509
(-) Centre reference
Avis de navigabilité
39
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
32
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
554
(-) Services généraux
Lois et règlements
135
Consultations
32
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
91
Transport routier
61
Marchandises dangereuses
54
CANUTEC
6
Publications
6
Contenants
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
(-) Avis de sécurité
Bulletin de nouvelles
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
15
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
124
2023
217
2022
106
(-) 2021
2020
269
2019
488
2018
228
2017
82
(-) 2016
2015
310
2014
52
2013
96
2012
53
2011
88
(-) 2010
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
225
Corporate
85
Maritime
23
Ferroviaire
11
Routier
10
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
367
Publication
4
Type
Type