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Affichage de 141 à 150 sur 2613 des éléments.
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4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
Indicateurs de rendement de sécurité liés à la fatigue pour les exploitants aériens
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1151
Centre reference
570
Services aériens commerciaux
545
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
102
Navigabilité des aéronefs
67
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Sécurité des drones
16
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Transport maritime
618
Services généraux
306
Transport routier
235
Marchandises dangereuses
92
Transport ferroviaire
83
Programmes
29
Initiatives
24
Publications
24
(-) Marine
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Campagnes
6
Date
2024
115
2023
146
2022
79
2021
139
(-) 2020
(-) 2019
2018
293
2017
92
2016
71
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2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
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191
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2589
Maritime
18
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1478
Publication
1124
Sujet
11
Type
Type