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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 3013 des éléments.
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Chapitre 1 - Le PAQ - Introduction et aperçu
1
2.6 Phase V : Maintien de l’exploitation
1
Chapitre 4 - Cursus et certification
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Chapitre 7 - Gestion du personnel affecté aux aéronefs (CRM)
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
1
Exemption 623.38
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1121
Services aériens commerciaux
535
Centre reference
343
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
101
Navigabilité des aéronefs
73
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
476
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
13
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
295
Transport ferroviaire
116
Transport routier
113
(-) Marchandises dangereuses
Publications
12
CANUTEC
9
Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
4
Contenants
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
231
2022
154
(-) 2021
(-) 2020
2019
659
2018
430
2017
213
2016
219
2015
300
2014
143
2013
355
2012
232
2011
284
(-) 2010
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2309
Maritime
592
TMD
56
Corporate
4
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
1652
Publication
1336
Sujet
15
Service
10
Type
Type