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Affichage de 111 à 120 sur 2292 des éléments.
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Introduction
1
4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.29(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1127
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
170
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
497
(-) Services généraux
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150
Lois et règlements
96
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
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2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
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Transport routier
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Centre d’innovation
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Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
45
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Contenants
3
(-) Avis de sécurité
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
(-) Bulletin de nouvelles
Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
180
(-) 2023
2022
150
(-) 2021
2020
462
2019
638
2018
343
2017
140
2016
156
2015
355
2014
77
2013
140
2012
178
2011
209
(-) 2010
2009
196
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
2040
Corporate
54
Maritime
32
Routier
15
TMD
13
Ferroviaire
9
Surface
4
Type de contenu
Page
1138
Publication
1128
Service
17
Sujet
9
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Type