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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 598 des éléments.
Recherche
Sondage de CANUTEC
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Prévention de la pollution dans l’Arctique canadien
1
Brise-glace escorteur
1
Lois & Règlements
1
Navigation et environnement
1
Avis aux navigateurs (1 – 46), édition annuelle, volume 6, le 6 août 2008
1
Navigation dans l'Arctique
1
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Sujets
Aviation
2010
Publications
1127
Services aériens commerciaux
512
Centre reference
171
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
27
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
435
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
4
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
318
Transport routier
115
Transport ferroviaire
102
Centre d’innovation
60
Programmes
50
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
85
(-) 2023
2022
102
(-) 2021
2020
171
2019
169
2018
151
2017
124
2016
148
2015
79
2014
78
2013
221
2012
77
2011
80
(-) 2010
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
485
TMD
39
Aviation
38
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
341
Publication
256
Service
1
Type
Type