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Transports Canada
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Recherche
Rapports financiers de Transports Canada
1
Rapports d'évaluation
1
Ressources
1
Conformité aux exigences de l’audit interne
1
Sites Connexes
1
Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
2004
Publications
1127
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
170
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
26
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
497
(-) Services généraux
Transparence
150
Lois et règlements
96
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
115
Transport ferroviaire
102
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
86
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
2020
124
2019
190
2018
67
2017
67
2016
89
2015
225
2014
12
2013
20
2012
22
2011
6
(-) 2010
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
91
Corporate
54
Maritime
31
Routier
21
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
267
Publication
56
Service
1
Type
Type