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Transports Canada
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Affichage de 561 à 570 sur 624 des éléments.
Recherche
Introduction
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 16/2021
1
Exigences relatives à l’utilisation d’un système de registres électroniques - BSN No.: 08/2024
1
Salissure marine et systèmes antisalissure pour les coques
1
Obtenir un brevet ou un certificat de pilotage maritime
1
Formation spécialisée sur la sécurité des transporteurs de gaz liquéfié
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
1
Orages
1
Annexe D - Orientation et contrôle de la navigation commerciale
1
Cordage et agrès (suite)
1
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Sujets
Aviation
1964
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
436
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
211
Lois et règlements
120
Consultations
43
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
13
Documents d’information : Transports Canada
5
Normes de service : Transports Canada
2
TC ouvert
2
Accessibilité
1
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport routier
84
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
35
Programmes
29
Campagnes
16
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
210
2022
128
(-) 2021
2020
177
2019
187
2018
144
2017
111
2016
122
2015
78
2014
84
2013
214
2012
91
2011
72
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Maritime
500
Ferroviaire
81
Corporate
18
Aviation
5
Routier
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
322
Publication
302
Type
Type