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Affichage de 81 à 90 sur 1870 des éléments.
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4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.29(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 201.01(4) (a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1077
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
121
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
51
Navigabilité des aéronefs
20
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
483
Sécurité maritime
418
Navigation dans l'Arctique
23
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
125
Transport routier
30
(-) Marchandises dangereuses
Plans d'intervention d'urgence
5
CANUTEC
4
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Publications
3
Contenants
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
16
Campagnes
14
Transport ferroviaire
14
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
176
2022
115
2021
154
2020
410
2019
556
2018
331
2017
126
2016
112
2015
254
2014
82
2013
150
2012
173
2011
214
(-) 2010
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1831
TMD
24
Maritime
6
Corporate
1
Ferroviaire
1
Type de contenu
Publication
1076
Page
783
Service
7
Sujet
4
Type
Type