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Affichage de 81 à 90 sur 434 des éléments.
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L'ALINÉA 3.4.2 d) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUT TEMPS (CATÉGORIES II ET III) (TP 1490), PRIS EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DU PARAGRAPHE 705.40(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Exemption de l’application du paragraphe 401.03(1) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 401.03(1)a) du RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'ARRÊTÉ D'URGENCE VISANT LES EXPLOITANTS PRIVÉS
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.29(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 571.08 (1)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(4)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 3.5.1c) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUS TEMPS
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Publications
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Centre reference
153
Services aériens commerciaux
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Navigabilité des aéronefs
3
Aviation civile
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Services généraux
39
(-) Transport routier
Sécurité des véhicules automobiles
7
Publications
2
Conduire en toute sécurité
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Campagnes
2
(-) Publications
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(-) 2011
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38
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22
Catégorie
Aviation
423
Routier
10
Type de contenu
Page
252
Publication
182
Type
Type