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Transports Canada
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Affichage de 131 à 140 sur 400 des éléments.
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Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Groupe de discussion préparatoire 06 et la réunion des cadres supérieurs 01 Les 14 et 15 septembre 2016
1
Partie 1 - Généralités
1
17. Appareillage de commande
1
4 Prestation des services
1
Publications
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Abréviations
1
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
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Sujets
Aviation
656
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
332
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
271
Transport ferroviaire
123
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
6
Publications
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
117
Transport routier
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
10
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
2024
72
2023
56
2022
75
(-) 2021
2020
106
2019
109
2018
111
(-) 2017
(-) 2016
2015
69
2014
66
2013
202
(-) 2012
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
351
Ferroviaire
39
Surface
1
Type de contenu
Publication
206
Page
194
Type
Type