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Comprendre les véhicules connectés et automatisés
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L’ALINÉA 325.46(2)a) DES NORMES SUR LES HÉLIPORTS ÉTABLIES EN VERTU DU PARAGRAPHE 305.46(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Liste de Compatibilité (admissibilité) à l’importation de véhicules achetés aux États-Unis
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.108(2)b) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) ET c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Exemption de l’application des alinéas 801.01(2)a) et 801.08b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 723.38(3)c)(iii) de la norme 723 – Exploitation d’un taxi aérien – Avions et de la norme 723 – Exploitation d’un taxi aérien – hélicoptères, du sous-alinéa 724.33(3)c)(iii) de la norme 724 – Exploitation d’un s...
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 704.108(1)b)(i), de l’alinéa 704.108(1)c), et de la division 704.115(2)a)(v)(A) du Règlement de l’aviation canadien et des alinéas 724.108(2)a), et b) des normes de service aérien commercial
1
Programmes de financement pour véhicules connectés et automatisés
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Technologies d’aide à la conduite
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Publications
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Technologies novatrices
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Importer un véhicule
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Research and testing
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Sécurité des véhicules automobiles
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Dispositifs de consignation électronique
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Statistiques et données
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Sécurité des autobus scolaires
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Child safety
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Conduire en toute sécurité
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child restraints
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marine
13
Publications
13
Campagnes
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Routier
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Corporate
2
Maritime
2
Surface
2
Ferroviaire
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Publication
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Sujet
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