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Ligne directrice de la sécurité des aérodromes (ASD) N° 2001-005 : Annexe 2
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Robinet d'arrêt carburant basse pression zenith - Alerte de difficultés en service
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Bell 206A/B compresseur moteur endommagé - Avis de difficultés en service
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Lettre de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs, LPM 30
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Bell 205, 212 et 412 - Alerte de difficultés en service
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L'ALINÉA 3.4.2 d) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUT TEMPS (CATÉGORIES II ET III) (TP 1490), PRIS EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Tous les moteurs PT6A de Pratt & Whitney Canada - Avis de difficultés en service
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(4)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 3.5.1c) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUS TEMPS
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172
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Circulaires de la Sécurité des aérodromes
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Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Bulletins de la Sécurité des aérodromes
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Circulaires d'information de l'Aviation générale
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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