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Certificats d’exploitation aérienne
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
1. Introduction
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 2/2022
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
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Page courante
140
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
424
Publications
179
Services aériens commerciaux
71
Navigabilité des aéronefs
62
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
365
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Conception
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
269
Transport ferroviaire
190
Transport routier
156
Marchandises dangereuses
106
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Publications
38
Campagnes
30
(-) Marine
Examens législatifs
2
Date
2024
185
2023
195
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
604
2018
395
2017
178
2016
178
2015
267
2014
126
(-) 2013
2012
214
(-) 2011
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
894
Maritime
449
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
1169
Publication
215
Sujet
12
Service
4
Type
Type