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Affichage de 341 à 350 sur 536 des éléments.
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Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Initiatives de transport des marchandises dangereuses prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Transports Canada aimerait modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Transport maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
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Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
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2017
149
2016
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72
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2012
81
(-) 2011
2010
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2009
2
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1
Catégorie
Maritime
368
Aviation
59
Corporate
35
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
Page
451
Publication
85
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